Marque expirée - Marque en non vigueur

Natura Sana
MORTARA Olivier, Agissant pour le compte de la société Négoce, fabrication, produit alimentaire, non alimentaire, domaine santé et bien-être en cours de formation
MORTARA Emilie

Numéro de dépôt :
3690972
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
Natura Sana de MORTARA Olivier

Présentation de la marque Natura Sana

Déposée le 13 novembre 2009 par MORTARA Olivier et MORTARA Emilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Natura Sana »

Les déposants sont MORTARA Olivier, Agissant pour le compte de la société Négoce, fabrication, produit alimentaire, non alimentaire, domaine santé et bien-être en cours de formation domicilié(e) 3, rue Emile Zola - 40510 - SEIGNOSSE - France et MORTARA Emilie domicilié(e) 3, rue Emile Zola - 40510 - SEIGNOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTARA Olivier domicilié(e) 3, rue Emile Zola - 40510 - SEIGNOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natura Sana est expirée depuis le 13 novembre 2019.

MORTARA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : OM ALIVE


MORTARA Olivier, Agissant pour le compte de la société Négoce, fabrication, produit alimentaire, non alimentaire, domaine santé et bien-être en cours de formation - 3, rue Emile Zola - 40510 - SEIGNOSSE - France

MORTARA Emilie - 3, rue Emile Zola - 40510 - SEIGNOSSE - France


MORTARA Olivier - 3, rue Emile Zola - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688622 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Compléments nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires non à usage médical à base de fruits et légumes, contenant principalement des vitamines, des acides aminés, des minéraux et des oligo-éléments. Compléments nutritionnels à usage médical consistant en vitamines, minéraux, herbes et protéines, sous forme de tablettes, de poudres ou sous forme liquide ;

En-cas contenant des noix grillées, en-cas contenant des noix séchées, en-cas contenant des noix cuites avec soja ; en-cas contenant des protéines pour l'alimentation humaine, protéines en poudres pour l'alimentation humaine ;

Ecorce d'arbre, plantes et fleurs naturelles, et bulbes.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques prêtes à consommer, concentrées ou en poudre ; mélanges (préparations) en poudre pour boissons ; boissons non alcooliques.